FIFA: LES LIONS INDOMPTABLES PORTERONT LES MAILLOTS ALL ONE SPORTS AU MONDIAL
LES TEXTES DE LA FIFA N’OBLIGENT PAS LA FECAFOOT À PORTER DU COQ SPORTIF POUR LA COUPE DU MONDE
Les amis, analysons posément ce texte de la FIFA. D’abord cette disposition n’oblige rien à la Fédération Camerounaise de Football (Association membre de la FIFA) . Le point 4.4 donne la latitude (d’où l’expression « à titre individuel ») à la Fédération de vérifier, c’est-à-dire de veiller à ce que les droits des autres parties soient respectés. En l’espèce, il s’agit des marques et des équipementiers. De manière simple, la FECAFOOT ne doit aucunement arborer les maillots de One All Sports si ça peut porter atteinte aux droits du Coq Sportif. Soit.
Au point 4.5, la FIFA dit aux fédérations que si vous êtes libre d’aller en compétition internationale avec l’équipementier de votre choix, soyez prêts à nous dédommager si une partie lésée porte plainte contre nous et gagne le procès.
Les textes de la FIFA n’interdisent donc pas à la FECAFOOT d’habiller les Lions en maillots One All Sports pour la Coupe du Monde. La FIFA ne saurait s’opposer (du moins sur la base d’une décision de justice) à ces maillots si ils lui sont soumis pour validation. Mais si le Coq Sportif porte plainte contre la FIFA et qu’il a gain de cause, c’est la FECAFOOT qui va payer cette facture. Ce qui est impossible ce d’autant plus que les juges du Tribunal de Nanterre ont reconnu dans leur ordonnance de référé du 3 novembre 2022 (une décision politico-diplomatique en effet)que le CoQ Sportif a failli à ses obligations contractuelles. Il suffira pour la FIFA ne mettre cet argument en avant, preuve à l’appui, et le tour est joué.
DU DROIT POUR LES NULS: LA DÉCISION DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS N’EST PAS OPPOSABLE À LA FIFA
Premièrement, précisons ceci : ce texte de la Fifa se nomme « RÈGLEMENT DE L’ÉQUIPEMENT », il a été approuvé en Juin 2022 en remplacement du règlement sur l’équipement de 2015.
il concerne UNIQUEMENT LA VALIDATION ET/OU L’APPROBATION DES TENUES DE JEU, LES AUTRES VÊTEMENTS ET LES ÉQUIPEMENTS UTILISÉS LORS DES COMPÉTITIONS ET MATCHS INTERNATIONAUX. Ses parties 1 à 8 en passant par les annexes ne parlent que d’une seule question : LES ÉQUIPEMENTS !!
QUELLE EST LA DIFFÉRENCE ENTRE LES ÉQUIPEMENTS ET L’ÉQUIPEMENTIER ?
Un équipement est un ensemble renfermant les tenues de jeu et autres accessoires arborées ;
Un équipementier est une entreprise qui fabrique ces équipements…
LA FIFA A T’ELLE SON MOT À DIRE DANS LE CHOIX D’UN ÉQUIPEMENTIER ?
Non, aucune instance sportive ne valide un équipementier, il s’agit purement et simplement d’un ACCORD ENTRE UNE FÉDÉRATION OU UNE ASSOCIATION SPORTIVE ET SON ÉQUIPEMENTIER. Ici, le principe est celui du Droit des affaires (LIBERTÉ CONTRACTUELLE).
Comme nous l’avons préciser, La FIFA ne VALIDE aucun contrat entre un équipementier et une fédération, le seul souci de la FIFA est la conformité des équipements présentés par une fédération.
D’ailleurs, le seul titre de cette Partie 2 dans laquelle intervient l’article 4 est très limpide sur L’INCAPACITÉ DE LA FIFA DE DONNER SON AVIS SUR L’ÉQUIPEMENTIER : « DISPOSITIONS APPLICABLES À TOUS LES VÊTEMENTS ET À L’ÉQUIPEMENT SOUMIS AU RÈGLEMENT DE LA FIFA ».
Que faut-il encore ajouter quand le texte de la Fifa est lui-même autant explicite ?!
ONE ALL SPORTS AU QATAR, C’EST UNE RÉALITÉ INDUBITABLE !!
CONCLUSION : LE COQ SPORTIF N’IRA PAS AU MONDIAL QATARI
©️®️Michel Biem Tong, uavhengig journalist
